Article 1
Il est créé entre les adhérents une association qui a pour nom "Albert Evolution Soccer" qui implique les présents statuts.
Une pseudo dénomination de l'association sera donnée selon le lieu d'accueil. Elle est fixée par le comité directeur dans le règlement intérieur, "Albert Evolution Soccer" restant le nom principal jusqu'à dissolution.
1.1 - Elle a pour objet :
- d’organiser, de coordonner, de développer et de promouvoir une pratique des jeux vidéo conviviale et sportive sous toutes ses formes;
- d’organiser les compétitions inhérentes à cette pratique dans la région de la somme; les jeux étant définis à l'avance.
- d’assurer la représentation des jeux vidéo picards sur le plan national.
1.2 - Elle est régie par la loi du 1er juillet 1901.
1.3 - Sa durée est illimitée.
1.4 - Elle a son siège social au 60 rue de doullens à ALBERT
Il peut être transféré en tout lieu par simple décision du Comité directeur.
1.5 - Elle dispose des locaux du lieu d'accueil mais peut sur simple décision du comité directeur changer de lieu d'accueil.
Article 2
L'association se compose .des membres suivants :
2.1 - Les membres d'honneur, lesquels acquièrent cette qualité par décision du Comité directeur en raison des services rendus à l'association et sont dispensés du paiement des cotisations,
2.2 - Les membres bienfaiteurs et les membres actifs ou adhérents, à savoir les personnes qui versent une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le comité directeur.
2.3 - Une personne peut perdre sa qualité de membre dans les cas suivants :
è Défaut de paiement de la cotisation
è Démission adressée par écrit au président
è Décès
è Décision d'exclusion pour motif grave décidé par le comité directeur à la majorité des voies. Cette décision doit être notifiée à l'intéressé par un recommandé.
Article 3
L’association bénéficie des ressources suivantes :
è les cotisations acquittées par les membres de l'association,
è le prix des biens vendus par l'association ou les prestations de services rendus,
è les capitaux provenant des économies réalisées sur le budget annuel de l'association,
è les dons manuels,
è les subventions accordées par l'Etat, la Région, le Département, la Commune d'accueil ou toute autre commune.
è Le produit des licences et des manifestations,
è De toutes autres ressources qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur.
Article 4
Les moyens d’action de l'association sont :
è L’organisation de tournois sur le territoire français.
è La tenue de rencontres 2 à 3 fois entre les différents adhérents dans les lieux mis à disposition par la commune d'accueil à des heures fixées par celle ci.
è La participation et l'affiliation à la Fédération Française des Sports Vidéo par le biais de rencontres nationales individuelles et par équipes.
Article 5
5.1 - Le comité directeur peut se composer d'un maximum de membres, la condition étant que ce nombre ne doit pas dépasser 10 % du nombre total d'adhérents.
5.2 - Le comité directeur est composé à l'origine de membres fondateurs. Ils sont au nombre de trois : le président, le secrétaire (adjoint), et le trésorier.
5.3 - Le président fondateur est nommé président à vie. Il peut cependant laisser sa place dans le cas suivant : démission. Dans ce cas, il devient président d'honneur et possède toujours un droit de vote dans le comité directeur.
5.4 - Le secrétaire fondateur est nommé pour un an. L'année suivante, il devra se faire élire par les membres de l'association. En cas de perte de ce poste, il garde son droit de vote à vie dans le comité directeur.
5.5 - Le trésorier fondateur est nommé pour un an. L'année suivante, il devra se faire élire par les membres de l'association. En cas de perte de ce poste, il garde son droit de vote à vie dans le comité directeur.
5.6 - Les décisions du comité directeur sont prises (bulletins secrets) à la majorité requise (50 %) au premier tour puis à la majorité relative au second tour du vote. Les différents membres du comité directeur ont des pouvoirs de voies différentes.
è président fondateur : 1 vote 4 voies
è président d'honneur : 1 vote 1 voie
è président : 1 vote 4 voies
è Secrétaire fondateur : 1 vote 3 voies
è Secrétaire d'honneur : 1 vote 1 voies
è Secrétaire : 1 vote 3 voies
è Trésorier fondateur : 1 vote 2 voies
è Trésorier d'honneur : 1 vote 1 voie
è Trésorier : 1 vote 2 voies
è Membre élu : 1 vote 1 voie
5.7 - Les membres du comité directeur peuvent perdre leur fonction dans le comité dans les cas suivants.:
è Démission de la fonction qu'il occupe adressé par écrit au président
è Absence à trois réunions sans motif valable (sur une période définie par le comité chaque année)
Article 6
L’Assemblée générale a lieu chaque année au mois de novembre.
Elle doit se réunir afin de statuer sur le bilan des activités de l'association (moral, financier, et sportif).
Article 7
7.1 - Un règlement intérieur, ainsi que ses modifications éventuelles, est établi par le comité directeur. Le règlement intérieur et les modifications qui lui sont apportées sont communiqués à la fédération sportive des jeux vidéos.
7.2 - le règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts.
7.3 - le règlement intérieur doit correspondre aux exigences demandées par le lieu d'accueil
7.4 - le règlement intérieur sera signé par les différents membres de l'association pour accord.
7.5 - Tout non respect à ce règlement est un motif grave et entraîne la radiation du membre.
Article 8
La dissolution de l'association peut être décidée par les 2/3 des membres du comité directeur présents ou représentés lors de l'assemblée générale.
Au cours de cette assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, lesquels disposent des pouvoirs les plus étendus.
Le cas échéant, l'actif est dévolu conformément aux dispositions de l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.